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Mauvaise odeur causée par des voisins

Introduction

Les mauvaises odeurs  continuelles causées par des voisins, que ce soit dans un immeuble ou dans une maison non loin, créées par les animaux, la saleté ou par la cuisson d'aliments qui sentent forts sont considérées comme des nuisances,  des troubles de voisinage. Odeurs de cuisson des voisin  Evitez ...

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Les mauvaises odeurs  continuelles causées par des voisins, que ce soit dans un immeuble ou dans une maison non loin, créées par les animaux, la saleté ou par la cuisson d'aliments qui sentent forts sont considérées comme des nuisances,  des troubles de voisinage.

Odeurs de cuisson des voisin

cuisson sur le balcon

Odeur de cuisson

Evitez de cuire tous vos repas, jour après jour, portes et fenêtres ouvertes, sur unbarbecue fumant et dégageant à l’intérieur et l’extérieur des projections de gras et de fumée.

Bien sur, il n'est pas question là, d'interdire à qui que ce soit de faire griller exceptionnellement des sardines ou de faire mijoter toute une journée un odorant pot au feu !

La tolérance doit s’exprimer aussi dans ce domaine, mais faites en sorte, tout simplement, de ne pas gâcher la vie des autres.

Troubles de voisinage et la Loi

-La Déclaration des droits de l’homme (article 4 )  a précisé : "tout le monde doit pouvoir jouir de son logement en toute tranquillité".

-La Cour de cassation et le Code de santé publique affirment : "nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage…"

-Le  Code civil stipule que "tout locataire doit pouvoir jouir paisiblement de son logement"

-Le Code de construction a fixé les normes concernant le bruit, la nuisance causée par les animaux.

Comment agir pour se défendre des troubles de voisinage

Ces troubles de voisinages  sont difficiles à faire constater et à sanctionner.

Les troubles de voisinage sont déterminés par  la durée, l’intensité et la répétition des nuisances.

Avant de déclencher une quelconque action, montez un dossier en sollicitant des témoignages, en dressant des constats d'huissier.

Ensuite vous alerterez le responsable de la gestion de votre immeuble et la mairie, si vous habitez dans une petite commune.

Odeur émanant d'un logement jamais nettoyé

Chacun nettoie son intérieur comme il l’entend, c’est évident, mais à condition de ne jamais laisser un logement devenir insalubre au point de dégager de mauvaises odeurs, qui ne pourraient qu’incommoder vos voisins.

Nettoyez
régulièrement votre intérieur, ne laissez pas s’accumuler papiers gras, aliments avariés et déjections d’animaux : videz souvent votre poubelle !

Odeur provoquée par des animaux

Vous vivez en immeuble ?

Ne recueillez pas chez vous, tous les chats et chiens du voisinage, ne pratiquez pas l’élevage d’animaux domestiques tels que les poules, lapins, pigeons ou d’animaux exotiques, sinon vos voisins et le gardien seraient en droit de vous poursuivre en justice.

Rien ne vous empêche non plus d'avoir de nombreux chats chez vous, si vous les traitez, nourrissez et soignez bien, sachez tout de même que la Cour d'appel de Paris a limité à 10 le nombre de chats dans un appartement, en raison des nuisances : odeurs et miaulements, qu'ils peuvent occasionner.

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Commentaires

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eliane
Le 17/03/2014
j'ai un probleme avec mais voisine qui dit que ma maison sans beaucoup de pipi de chat je sais plus comme fait pour enleve odeur des chat merci de me repond a ma queltion
Claudine
Le 11/08/2010
Bonjour Mund, consultez l\'article sur le sujet : http://www.toutpratique.com/4-Sante-beaute/29-Soin-de-la-bouche-des-dents-et-du-dentier/1348--mauvaise-haleine.php . Mais attention, quelque fois une mauvaise haleine peut cacher une maladie. Si votre problème perdure malgré les conseils de l\'article, n\'hésitez pas à consulter. A bientôt, Claudine
mund
Le 11/08/2010
Bonjour Claudine, comment chasser la mauvaise haleine? J\'en souffre depuis une décenie sans trouver de solution. J\'ai tout fait en vain Vous pouvez m\'aider? Merci d\'avance.
Joel
Le 17/02/2010
A la fin du repas lorsQue vous dites que la fourchette et le couteau doivent être paralelle cad l un a cote de l autre ou un a droite et l autre a gauche? Mercii. Joel
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